Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : Octobre 2024
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site web de Nexus Conseil, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
2. Définitions
- "Services" désigne les services de conseil stratégique fournis par Nexus Conseil
- "Utilisateur" désigne toute personne accédant au site web
- "Contenu" inclut tous textes, images et matériels présents sur le site
- "Nous/Notre" fait référence à Nexus Conseil
3. Utilisation du Site
Les services sont fournis pour un usage professionnel. Les utilisateurs doivent avoir au moins 18 ans. Toute inscription nécessite la fourniture d'informations exactes et à jour. Les utilisateurs sont responsables de la confidentialité de leurs identifiants.
4. Activités Interdites
Les utilisateurs ne peuvent pas :
- Violer des lois ou règlements applicables
- Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle
- Transmettre du code malveillant ou nuisible
- Tenter un accès non autorisé aux systèmes
- Se livrer à des activités frauduleuses
- Harceler ou nuire à d'autres utilisateurs
5. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site reste la propriété de Nexus Conseil. Une licence limitée est accordée pour un usage personnel uniquement. Aucune reproduction n'est autorisée sans autorisation écrite. Les contenus générés par les utilisateurs font l'objet de conditions spécifiques. Les marques tierces sont reconnues.
6. Limitation de Responsabilité
Les services sont fournis "en l'état" sans garanties. Nous ne garantissons pas de résultats spécifiques. La responsabilité est limitée aux honoraires payés. Aucune responsabilité n'est assumée pour les dommages indirects. L'utilisateur assume les risques d'utilisation du service.
7. Résolution de Litiges
En cas de litige, une tentative de résolution à l'amiable est d'abord engagée. Si nécessaire, une médiation peut être proposée. Les tribunaux de Luzern, Suisse, sont compétents. Le droit suisse s'applique.
8. Conditions Spécifiques aux Services
Les modalités d'inscription et de paiement sont définies dans nos propositions commerciales. Les conditions d'annulation varient selon le service. La confidentialité des informations échangées est assurée. Des niveaux de service sont définis contractuellement.
9. Résiliation
Chaque partie peut résilier avec préavis. Une résiliation immédiate est possible en cas de violations graves. Les effets de la résiliation sont détaillés dans les contrats. Certaines clauses survivent à la résiliation.
10. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications importantes seront notifiées. L'utilisation continue constitue une acceptation. Les versions sont datées et archivées.
11. Dispositions Générales
Ces conditions constituent l'accord complet entre les parties. Si une clause est invalide, les autres restent applicables. L'absence d'exercice d'un droit ne constitue pas une renonciation. Les droits ne peuvent être cédés sans accord. Pour nous contacter : [email protected]